Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE LA MOTTE
Numéro de dépôt :
1093426
Date de dépôt :
13/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DE LA MOTTE
Déposée le 13 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DE LA MOTTE est expirée depuis le 13 avril 1989.
DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046